Livraison et expédition

Version : DS-2026-10 — En vigueur à compter du : 21 octobre 2026

Cette politique fait partie de nos conditions générales de vente aux consommateurs et de nos conditions générales de vente aux professionnels. Lorsqu'une règle diffère entre les deux, le texte le dit expressément (acheteurs professionnels / consommateurs).

1. Livraison dans le monde entier

1.1. Monde Singulier livre dans le monde entier, sauf vers les pays et personnes visés par des sanctions de l'Union européenne ou de la France, et vers les destinations que nos transporteurs ne desservent pas. La plupart des pièces sont fabriquées à la commande par des designers indépendants et expédiées directement depuis l'atelier du designer jusqu'à l'adresse de livraison. L'atelier peut se trouver en France, dans un autre pays de l'Union européenne ou hors de l'Union.

1.2. Le pays de fabrication de chaque pièce (« Made in ») figure sur sa fiche.

1.3. Les expéditions sont confiées à des transporteurs spécialisés dans les objets d'art et le mobilier de valeur, choisis par Monde Singulier.

2. Délais

2.1. Le délai de fabrication indiqué sur chaque fiche (« Production & delivery ») est le délai habituel du designer, en semaines, hors transport. Il court à compter de la réception de l'acompte (ou du paiement intégral) et, le cas échéant, de votre validation écrite des plans, finitions ou échantillons.

2.2. Le délai de transport dépend de l'origine, de la destination et du dédouanement ; il s'ajoute au délai de fabrication. Une estimation figure sur le devis ou au moment de la commande.

2.3. Acheteurs professionnels : les délais sont estimatifs (article 10 des conditions générales de vente aux professionnels).

2.4. Consommateurs : la date limite de livraison est la fin du délai de fabrication augmentée du délai de transport, tous deux indiqués avant votre commande ; elle engage Monde Singulier et nous vous la confirmons par email sur simple demande (article 7 des conditions générales de vente aux consommateurs ; article L. 216-1 du Code de la consommation).

2.5. Nous vous prévenons dès que possible de tout retard prévisible.

3. Frais de livraison et devis transport

3.1. Les frais de livraison dépendent des dimensions, du poids, de la mise en caisse, de l'origine, de la destination et du service choisi. Ils sont affichés au moment de la commande lorsqu'ils peuvent être calculés en ligne, ou chiffrés par notre équipe.

3.2. Lorsqu'ils ne peuvent pas être calculés en ligne, le site indique « Sur devis » pour la livraison. Rien n'est débité à ce stade : notre équipe vous envoie par email, sous 2 jours ouvrés, un devis de transport et un lien de paiement. Ce devis vaut 14 jours ; des relances vous sont envoyées pendant ce délai et, s'il n'est ni accepté ni payé à temps, votre demande de commande est annulée sans frais et nous vous en informons par email.

3.3. Les frais de livraison couvrent, selon le devis : la mise en caisse et l'emballage, l'enlèvement à l'atelier, le transport, l'assurance et le service de livraison choisi. Ils ne comprennent pas les droits de douane, la TVA à l'importation et les autres taxes et frais du pays de destination (article 6), sauf mention contraire expresse du devis.

4. Mise en caisse et emballage

4.1. Les pièces sont emballées et, si nécessaire, mises en caisse bois adaptées à leur fragilité et au transport international.

4.2. La mise en caisse peut être faite par le designer, par le transporteur, par une société spécialisée ou, si vous le demandez, par vous-même ; dans ce dernier cas, vous répondez de la protection de la pièce.

4.3. En livraison « gants blancs », l'emballage et les caisses sont repris par le transporteur, sauf si vous demandez à les garder. Si vous constatez un dommage, demandez au transporteur de laisser l'emballage, ou photographiez-le avant son retrait (article 8).

5. Services de livraison

5.1. Le service choisi figure sur le devis ou au moment de la commande :

(a) livraison au pied de l'immeuble (« curbside ») : les pièces sont déchargées et déposées au pied de l'immeuble ; vous les rentrez et les déballez ;
(b) livraison « gants blancs » (« white glove ») : les pièces sont portées dans la pièce de votre choix, déballées, et l'emballage est repris. Ce service ne comprend pas le montage, l'installation ni la fixation des pièces.

5.2. Accès. Avant de commander, assurez-vous que les pièces (et, le cas échéant, leurs caisses) peuvent être acheminées jusqu'à destination : portes, escaliers, ascenseur, couloirs, stationnement et accès à la rue, autorisations de l'immeuble ou des autorités. Signalez-nous par écrit toute contrainte (étage sans ascenseur, accès restreint, horaires de livraison, besoin d'un monte-meuble). Les frais supplémentaires causés par une contrainte non signalée (monte-meuble, manutentionnaires supplémentaires, nouvelle présentation) vous sont facturés au coût réel ; pour un consommateur, seulement s'il en a été informé avant la commande.

5.3. Rendez-vous. Le transporteur vous contacte pour fixer la livraison. Si elle échoue à cause de votre absence ou pour une raison qui vous est imputable, les frais d'une nouvelle présentation et de stockage vous sont facturés au coût réel.

5.4. Installation. Monde Singulier n'installe pas les pièces, y compris en livraison « gants blancs ». Une installation peut être demandée sur devis séparé. À défaut, la fixation au mur ou au plafond, le raccordement électrique d'un luminaire et tout travail sur le bâtiment sont réalisés par un professionnel qualifié, sous votre responsabilité.

6. Droits de douane et taxes à l'importation

6.1. Les livraisons dans l'Union européenne depuis un atelier situé dans l'Union n'impliquent aucune formalité douanière.

6.2. Les livraisons vers l'extérieur de l'Union européenne, ou depuis un atelier situé hors de l'Union (par exemple vers les États-Unis, le Royaume-Uni, la Suisse ou le Moyen-Orient), impliquent des formalités d'exportation et d'importation. Les droits de douane, la TVA ou les taxes sur les ventes à l'importation et tous autres droits ou frais du pays de destination (« frais d'importation ») sont à votre charge, en tant qu'importateur, sauf mention contraire expresse du devis.

6.3. Les frais d'importation sont fixés par les autorités du pays de destination et peuvent changer. Notre équipe peut vous en donner une indication avant la commande, à titre informatif. Ils sont en général perçus par le transporteur ou son commissionnaire en douane avant ou à la livraison.

6.4. Vous fournissez les informations et documents nécessaires au dédouanement (numéro d'identification, numéro fiscal, enregistrement comme importateur lorsqu'il est exigé). Les retards, frais de stockage et coûts liés à une information manquante ou au non-paiement des frais d'importation sont à votre charge.

6.5. Si vous refusez ou abandonnez un envoi à destination, le prix reste dû (sous réserve, pour un consommateur, du droit de rétractation lorsqu'il s'applique) ; les frais de retour, de stockage, le cas échéant de destruction, et les frais d'importation non récupérables sont déduits du remboursement ou vous sont facturés.

6.6. Incoterms (acheteurs professionnels). Sauf mention contraire du devis : DAP (Incoterms® 2020) à l'adresse de livraison lorsque Monde Singulier organise le transport ; FCA (Incoterms® 2020) à l'adresse d'enlèvement lorsque vous organisez le transport. Voir l'article 11 des conditions générales de vente aux professionnels.

7. Assurance et transfert des risques

7.1. Toute expédition organisée par Monde Singulier est assurée, de l'enlèvement à l'atelier jusqu'à la livraison, pour la valeur des pièces indiquée sur la facture et, en cas de perte totale, les frais de transport.

7.2. Consommateurs : le risque de perte ou de dommage vous est transféré lorsque vous, ou un tiers que vous avez désigné autre que le transporteur, prenez physiquement possession des pièces. Si vous choisissez vous-même un transporteur que nous ne vous avons pas proposé, le risque vous est transféré à la remise des pièces à ce transporteur (article L. 216-4 du Code de la consommation).

7.3. Acheteurs professionnels : le risque est transféré selon l'Incoterm applicable (article 6.6) : à la livraison à l'adresse convenue (DAP), ou à la remise à votre transporteur (FCA).

7.4. Transport organisé par vous. Si vous organisez l'enlèvement, indiquez-nous l'identité du transporteur et la date d'enlèvement, enlevez les pièces dans les 30 jours suivant l'avis de mise à disposition, et veillez à un emballage et une manutention adaptés. Monde Singulier ne répond pas des dommages survenus après la remise à votre transporteur. Si les pièces quittent l'Union européenne, vous nous fournissez la preuve d'exportation délivrée par votre transporteur ou par la douane (article 11.1 (b) des conditions générales de vente aux professionnels).

8. La réception de votre livraison

8.1. À la livraison :

(a) examinez les caisses, l'emballage et les pièces en présence du transporteur, si possible, avant de signer le bon de livraison ;
(b) écrivez des réserves précises sur le bon de livraison en cas de dommage, de pièce manquante ou de doute (par exemple « caisse cassée à un angle, plateau rayé » ; une mention « sous réserve de déballage » seule ne suffit pas) ;
(c) photographiez l'emballage et les pièces ;
(d) gardez l'emballage jusqu'à la clôture de toute réclamation.

8.2. Prévenez-nous dans les 72 heures (heures calendaires) suivant la livraison à orders@monde-singulier.com, photos à l'appui, avec votre numéro de commande et une copie du bon de livraison.

8.3. Acheteurs professionnels : ces formalités conditionnent toute réclamation pour dommage de transport (article 13 des conditions générales de vente aux professionnels).

8.4. Consommateurs : ces démarches nous aident à obtenir l'indemnisation du transporteur et à régler le problème vite. Elles ne réduisent pas vos droits légaux : les pièces voyagent à nos risques jusqu'à ce que vous en preniez possession, et vous gardez la garantie légale de conformité (voir notre page Retours, rétractation et garanties).

8.5. En cas de dommage de transport signalé comme ci-dessus, nous organisons, à notre choix et sans frais pour vous, la réparation, le remplacement ou le remboursement des pièces endommagées (et, pour un consommateur, conformément à la garantie légale de conformité).

9. Livraisons partielles et stockage

9.1. Une commande de pièces de plusieurs designers peut être livrée en plusieurs envois. Les frais de livraison sont ceux du devis.

9.2. Si vous demandez à reporter la livraison, ou si vous ne prenez pas livraison dans les 30 jours suivant l'avis de mise à disposition, les frais de stockage, de manutention et d'assurance vous sont facturés au coût réel au-delà de ce délai.

10. Suivi

Une fois votre commande expédiée, nous vous envoyons par email les coordonnées du transporteur et, lorsqu'il existe, un lien de suivi.

11. Contact

Pour toute question sur une livraison : orders@monde-singulier.com, ou votre interlocuteur commercial.